Conditions générales de vente

Article 1 : Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de produits réalisées sur le site [URL DU SITE], édité par [RAISON SOCIALE]. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions.

Article 2 : Produits

Les produits proposés sont ceux figurant sur le site au jour de sa consultation, dans la limite des stocks disponibles. Les photographies et descriptifs sont les plus fidèles possible mais ne peuvent garantir une similitude parfaite avec le produit, notamment en raison du caractère artisanal des pièces et du rendu des couleurs à l'écran.

Certaines pièces sont vendues en exemplaire unique. Leur disponibilité n'est garantie que jusqu'à leur vente.

Article 3 : Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Les frais de livraison sont précisés avant la validation définitive de la commande. [RAISON SOCIALE] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable est celui en vigueur au moment de la commande.

Article 4 : Commande

Le client valide sa commande après avoir vérifié le contenu de son panier. La vente est réputée conclue à la réception de l'e-mail de confirmation de commande.

[RAISON SOCIALE] se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande émanant d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Article 5 : Paiement

Le paiement s'effectue au comptant, par les moyens proposés lors du passage en caisse. Les données de paiement sont traitées par notre prestataire de paiement et ne transitent pas par nos serveurs.

Article 6 : Livraison

Les modalités, délais et frais de livraison sont détaillés dans notre politique d'expédition, qui fait partie intégrante des présentes conditions.

Article 7 : Droit de rétractation

Le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, dans les conditions prévues par notre politique de remboursement.

Article 8 : Garanties

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés prévues par la loi.

Article 9 : Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site, textes, photographies, logos et visuels, est la propriété exclusive de [RAISON SOCIALE]. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Article 10 : Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.

Article 11 : Litiges et médiation

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [NOM ET COORDONNÉES DU MÉDIATEUR]. Il peut également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges.

À défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.